COVOITURAGE & AUTOSTOP

Apparu en France dans les années 1980, le covoiturage est l'utilisation commune d'un véhicule par un conducteur non professionnel et des passagers sur tout ou partie d'un trajet. Le covoiturage peut être anticipé ou spontané (autostop). Il peut se pratiquer de façon informelle ou via un opérateur. Ses usagers peuvent choisir d’être passager, conducteur ou les deux !

Les bénéfices du covoiturage sont à la fois d’ordre économiques, écologiques et sociaux ! Alors, n’hésitez pas à tester cette pratique. Et pourquoi ne pas commencer par 1 jour par semaine ?

Le covoiturage peut se pratiquer de façon informelle (entre voisins, collègues, membres de la famille, coéquipiers de clubs sportifs ou activités de loisirs…) ou via un opérateur, c’est-à-dire une plateforme numérique de mise en relation.

Les plateformes et le calculateur d'itinéraire M :

• L’application et le site internet M intègrent le covoiturage dans le calculateur d’itinéraire, avec une offre qui va progressivement s'étoffer. Nous vous invitons à consulter les offres disponibles, au même titre que les transports en commun, la marche ou le vélo, et à vous inscrire !
• Plus largement, M a identifié, pour vous, une liste non exhaustive de plateformes de covoiturage, dont celle proposée par la Région Auvergne-Rhône-Alpes gratuite et sans commission : MOV’ICI. N’hésitez pas à consulter cette liste pour trouver la plateforme qui vous convient !

M a réalisé pour vous une cartographie des parkings de covoiturage et des principaux points de prise en charge (ou « dépose minute ») dédiés au covoiturage sur le territoire. Nous vous invitons à la consulter pour identifier ceux qui se situent au plus proche de votre domicile et/ou lieu de travail.

Le covoiturage est par nature convivial et demeure l’opportunité de faire des rencontres ! S’il n’est pas obligatoire d’échanger, le covoiturage implique néanmoins et à minima de respecter certaines règles de bonnes conduites et de savoir-vivre, que ce soit pour les conducteurs ou les passagers.

Le conducteur, s'engage :

• A respecter le code de la route et les personnes dont il a la charge, c’est-à-dire à rouler avec prudence.
• A déposer ses passagers aux lieux convenus et veillez à leur confort (en évitant par exemple la surcharge du véhicule ou radio assourdissante). Il ne devra en aucun cas les déposer au bord de la route ou dans des lieux pouvant les mettre en danger.

Le passager s’engage :

• A ne pas dégrader le véhicule utilisé, c’est-à-dire à ne pas le détériorer et/ou le salir.
• A respecter le conducteur (qui ne doit en aucun cas être considéré comme un taxi).

Conducteurs et passagers s'engagent :

• A respecter les trajets aux conditions acceptées.
• A avertir les partenaires de covoiturage dès que possible en cas de manquement prévisible (retards ou annulations notamment).
• A tenir un langage et un comportement corrects. Les propos obscènes, vulgaires, violents ou insultants sont totalement prohibés.
• A ne pas chercher à changer le prix convenu, voire proposer ou imposer des suggestions incongrues, inappropriées (par exemple, un grand détour).
• A ne pas diffuser des informations diffamantes, injurieuses ou portant atteinte à des tiers, lorsqu'ils utilisent les plateformes de covoiturage, et à ne pas induire en erreur en usurpant le nom ou le pseudo d’autres personnes. Leur utilisation doit se faire de manière personnelle et sans but lucratif.

Le covoiturage est en réalité plus sécurisant que de rouler seul dans sa voiture. Les accidents de la route associés à cette pratique sont relativement rares. Néanmoins, plusieurs précautions peuvent être prises pour éviter toute difficulté.

Le conducteur, propriétaire du véhicule déclaré ou autorisé à l'utiliser pour du covoiturage :

• Doit disposer d’un permis de conduire en cours de validité et déclare être en droit de conduire le véhicule utilisé. Il a également et de préférence averti son assureur de son intention de pratiquer le covoiturage.
• Garantit que le véhicule déclaré est en parfait état d'usage et d'entretien (contrôle technique effectué). Son véhicule doit entrer en conformité avec la réglementation en vigueur.
• S’engage à respecter le code de la route et les personnes dont il a la charge, c’est-à-dire à rouler avec prudence.
• Doit s’assurer que son contrat d’assurance auto ne comprend aucune clause de conduite exclusive et qu'il couvre bien tous les trajets en covoiturage, que ce soit pour des trajets de loisirs ou des déplacements domicile-travail.
• Peut contacter son assurance pour bénéficier d’un conseil personnalisé avant de faire du covoiturage.
• Doit vérifier que le(s) passager(s) pouvant partager la conduite de son véhicule dispose(nt) bien d’un permis de conduire en cours de validité et que l’assurance de son véhicule accepte la conduite d'un tiers, éventuellement jeune conducteur. Il doit en particulier s’assurer que son contrat d’assurance auto ne comprend aucune clause de conduite exclusive.

Conducteurs et passagers doivent également prendre toutes les précautions d'usage pour ne pas se mettre en danger et/ou mettre en danger les autres usagers de la route.

Le covoiturage est en réalité plus sécurisant que de rouler seul dans sa voiture. Les accidents de la route associés à cette pratique sont relativement rares.

• En cas d’accident, tous les passagers sont couverts par la « responsabilité civile envers les tiers » et l’assurance auto du propriétaire du véhicule.
  Le conducteur devra autant que possible faciliter les démarches administratives des passagers qui pourraient avoir subi un accident dans son véhicule.
• Chaque passager doit également et à titre personnel disposer de sa propre assurance responsabilité civile qui est obligatoire.
  Nous recommandons aux passagers et aux conducteurs de présenter des justificatifs d’assurance dès le premier trajet et de bien vérifier le contenu de leurs contrats respectifs.
• Le propriétaire du véhicule peut contacter son assurance pour bénéficier d’un conseil personnalisé.
  Il doit en particulier s’assurer que son contrat d’assurance auto ne comprend aucune clause de conduite exclusive et qu'il couvre bien tous les trajets en covoiturage, que ce soit pour des trajets de loisirs ou des déplacements domicile-travail.
  S’il souhaite partager la conduite de son véhicule avec un autre passager, le conducteur doit vérifier que le passager en question dispose bien d’un permis de conduire en cours de validité et que l’assurance de son véhicule accepte la conduite d'un tiers, éventuellement jeune conducteur.
  
  A noter que si le conducteur réalise un bénéfice, le trajet n’entre plus dans la définition légale du covoiturage et l’assurance « responsabilité civile envers les tiers » pourra être remise en question en cas d’accident.

Nous rappelons également aux covoitureurs, qu’ils soient passagers ou conducteurs, qu’ils peuvent composer le 112 en cas d’urgence en Europe. 

Non, vous pouvez être passager, conducteur ou les deux ! Les plateformes de covoiturage vous permettent de choisir, selon vos préférences, l’option qui vous convient le mieux. Et, bien sûr, vous pouvez aussi changer d'option selon les trajets.

Le covoiturage des mineurs reste sous la responsabilité totale et entière des parents ou tuteurs légaux. En conséquence, les mineurs ne peuvent s’inscrire qu’après avoir reçu l’accord parental au préalable. De plus, selon les plateformes un âge minimum est demandé (par exemple 13 ans) pour pouvoir covoiturer seul (se reporter aux "Conditions générales d'utilisation" de la plateforme).

Le conducteur peut demander à ses passagers une contribution aux frais liés au trajet qui a été partagé (indemnisation correspondant par exemple au partage des frais de carburant ou aux éventuels péages). Le conducteur ne peut pas réaliser de bénéfices sur ce trajet : le covoiturage doit s’inscrire dans un cadre non professionnel et se distingue donc d’un service de transport de personnes (voir la question "Mes trajets en covoiturage sont-ils soumis à l’impôt ?").  

Le paiement de ces frais peut se faire par carte bancaire via une plateforme de covoiturage. MOV’ICI propose aussi un système de porte-monnaie électronique en ligne. L'alternance d'utilisation de véhicules est une autre solution.

Dans la plupart des cas, l'inscription sur les plateformes de covoiturage est gratuite. Le prix est généralement fixé automatiquement, en fonction des kilomètres effectués (environ 0,10 euros /km/passager). Si le partage de frais est courant dans la pratique du covoiturage, le conducteur peut tout à faire choisir de proposer un trajet à titre gratuit. 

Il existe diverses plateformes au fonctionnement et aux modèles économiques distincts. Certaines plateformes de covoiturage, comme c’est le cas de MOV’ICI en Région Auvergne-Rhône-Alpes, permettent aux usagers de payer par le biais d'un porte-monnaie électronique en ligne. Si vous optez pour le covoiturage informel (entre voisins, collègues, membres de la famille...), vous pouvez également choisir de proposer un trajet à titre gratuit ou de réaliser une conduite alternée.

Un conducteur peut demander à ses passagers une contribution aux frais liés au trajet partagé (indemnisation correspondant par exemple au partage des frais de carburant ou aux éventuels péages). Le conducteur ne peut pas réaliser de bénéfice sur ce trajet : le covoiturage doit s’inscrire dans un cadre non professionnel et se distingue donc d’un service de transport de personnes (taxi et VTC).

Indéminisation & frais réels :

• L’indemnisation que le conducteur reçoit doit en effet être inférieure aux frais selon le barème fiscal en vigueur (entre € 0,30 et € 0,60 par kilomètre en 2015). Le conducteur doit effectuer le déplacement « pour son propre compte » et doit garder à sa charge une quote-part des frais occasionnés (péage et essence notamment). Le prix proposé aux passagers ne doit pas excéder les frais engagés. A défaut, le conducteur risque d'être considéré comme faisant du transport rémunéré de personnes, à savoir une activité soumise à des assurances professionnelles et à un cadre fiscal et réglementaire spécifique. Le conducteur encourt des poursuites pénales s’il ne respecte pas ce cadre. Il est suggéré de se baser sur un tarif d'environ 0,10 € par km. Mais, vous pouvez tout à fait choisir de proposer un trajet à titre gratuit. 
  
  
• Si vous déclarez les frais réels et que vous êtes conducteur, vous devez prendre en compte les sommes versées par les passagers ainsi que toutes les dépenses que vous avez  engagées pour ces trajets en covoiturage. Vous devez également être en capacité d’apporter toutes les justifications de ces dépenses et sommes perçues qui pourraient vous être demandées. Cette règle ne vous concerne pas si vous choisissez l’abattement forfaitaire.

Pour en savoir plus, consultez les instructions de l'administration fiscale sur les conditions dans lesquelles les sommes perçues dans le cadre d'un partage de frais et de co-consommation sont exonérées d'impôts.

Oui, Citiz couvre aussi les trajets qu'un conducteur membre peut effectuer en covoiturage dans la mesure où les conditions de sécurité sont réspectées et que le conducteur ne perçoit pas une rémunération supérieure à celle convenue par le site intermédiaire. Nous vous invitons à contacter Citiz pour plus d'informations.